Le Programme Opérationnel


Il a été adopté par la Commission Européenne le 7 Août 2007

Rédigé conjointement par le SGAR (Préfecture de Région) et les services du Conseil Régional, un premier projet de Programme Opérationnel a été présenté le 28 juin 2006 en Comité de Suivi des Fonds Européens, puis une nouvelle version a été rédigée suite aux observations recueillies au courant de l’été.

Un travail de diagnostic a été effectué en préalable à la rédaction du P.O. Une synthèse de ce diagnostic figure dans la première partie du P.O.

Au regard de ces éléments de diagnostic, la stratégie qui a été élaborée se décline en axes prioritaires.


Sommaire (fomat pdf, 61 ko)

Préambule général (format pdf, 45 ko)

Partie 1: Diagnostic (format pdf, 1 094 ko)

1.1 -

Une nouvelle donne démographique

11

1.2 -

Une situation économique encore fragile

11

1.3 -

Un équilibre précaire de l’emploi

12

1.4 -

Un fort potentiel de formation supérieure et de recherche à valoriser

13

1.5 -

Des infrastructures de transports à adapter aux enjeux

16

1.6 -

Une région confrontée aux enjeux du développement durable

18

1.7 -

Un développement territorial inégal

20

1.8 -

Une dimension transfrontalière de plus en plus présente

24

1.9 -

Tableau AFOM : Atouts - Faiblesses - Opportunités – Menaces

27

1.10-

TABLEAU AFOM TERRITORIAL

31


Partie 2: Bilan des évaluations des précedents programmes communautaires et de l'évaluation ex-ante (format pdf, 87 ko)

2.1 -

Un travail d'évaluation, riche d'enseignements

37

2.2 -

Rappel des conclusions des évaluations 1994 - 1999

38

2.3 -

Conclusion de l’évaluation intermédiaire du DOCUP Objectif 2 2000-2006

38

2.4 -

Conclusions de l’évaluation finale du DOCUP Objectif 2 2000-2006

41

2.5 -

Conclusions de l’évaluation ex-ante

45


Partie 3: Stratégie du Programme Opérationnel (format pdf, 368 ko)

3.1 -

Analyse des forces et faiblesses et stratégie mise en oeuvre pour y répondre

63

3.2 -

Concordance de la stratégie avec les priorités communautaires et nationales

70

3.3 -

Déclinaison de la stratégie dans un programme d’action

71

3.4 -

Système de suivi par les indicateurs

83


Partie 4: Prise en compte des obligations et priorités communautaires dans la stratégie, le programme opérationnel et le dispositif de mise en oeuvre
(format pdf, 155 ko)
 

Partie 5: Les Axes

Préambule (format pdf, 72 ko) 

Axe A - Développer l’innovation, la recherche, la compétitivité et les nouvelles technologies de l’information et de la communication (format pdf, 241 ko)

Mesure A-1:

Elaborer une stratégie régionale de l'nnovation

144

Mesure A-2:

Accompagner la création et le développement des pôles de compétitivité et des pôles d’excellence rurale

148

Mesure A-3:

Développer l’innovation et la recherche

154

Mesure A-4:

Favoriser la compétitivité des entreprises

162

Mesure A-5:

Promouvoir les nouvelles technologies de l’information et de la communication

174

Axe B - Promouvoir le développement durable et la lutte contre l’effet de serre (format pdf, 173 ko)

Mesure B-1:

Préserver l’environnement

196

Mesure B-2:

Prévention des risques

206

Mesure B-3:

Soutenir les transports propres

216

Axe C - Soutenir la politique de la ville (format pdf, 92 ko)

Mesure C-1:

Améliorer le cadre de vie dans les quartiers en difficulté

234

Mesure C-2:

Développer une stratégie d’aménagement urbain du territoire par le traitement des friches urbaines

240

Axe D - Soutenir des enjeux majeurs pour le développement de la Lorraine (format pdf, 719 ko)

Mesure D-1:

Poursuivre le traitement des territoires de l’Après-mines

252

Mesure D-2:

Valoriser l’arrivée du T.G.V. autour des gares de desserte

262

Mesure D-3:

Participer au développement d’agglomérations transfrontalières labellisées

270

Axe E - Programme Interrégional de Massif (format pdf, 289 ko)

Mesure E-1:

Orienter et accompagner la diversification, le renouvellement et la restructuration de l’offre d’activités et d’hébergement pour un tourisme durable

290

Mesure E-2:

Intégrer les enjeux énergétiques et climatiques dans l’économie du Massif des Vosges

296

Mesure E-3:

Accompagner la modernisation de l’offre de service à la population et accroître l’attractivité du Massif en terme d’emploi

302

Mesure E-4:

Renforcer la maîtrise du foncier et de l’utilisation de l’espace

308

Mesure E-5:

Accompagner les actions en faveur d’un schéma d’infrastructures de communication équilibré

312

Axe F - Assistance technique (format pdf, 99 ko)


Partie 6: Articulations entre fonds (format pdf, 53 ko)

6.1 - Articulation FEDER / FEADER / FEP

328

6.2 - Articulation FEDER / FSE

330


Partie 7: Maquette financière
(format pdf, 163 ko)

7.1 -

Eléments techniques préalables

334

7.2 -

Maquette par axes prioritaires – ventilation indicative des contreparties nationales

342

7.3 -

Répartition annuelle des crédits

343


Partie 8: Plan de concertation et partenariat (format pdf, 94 ko)

8.1 -

Des groupes de travail thématiques

346

8.2 -

La concertation avec le Conseil Régional

346

8.3 -

Une concertation départementale

346

8.4 -

Les réunions dans le cadre de l’évaluation ex-ante

347

8.5 -

Une Présentation du Programme opérationnel lors du Comité de Suivi de juin 2006

347

8.6 -

Un partenariat actif jusqu'à la fin du programme

347


Partie 9: Modalités de mise en oeuvre
(format pdf, 1 197 ko)

9.1 -

Les fonctions d’autorité de gestion, de certification et d’audit

359

9.2 -

Mobilisation des fonds et circulation des flux financiers

369

9.3 -

Modalité de renforcement du partenariat

374

9.4 -

Gestion et suivi du programme

374

9.5 -

La procédure de subvention globale

385

9.6 -

Modalités de suivi et échanges électroniques de données avec la Commission européenne

390

9.7 -

Contenu des rapports annuels d’exécution et du rapport final

393

9.8 -

Dispositif d’animation

394

9.9 -

Dispositif d’évaluation

395

9.10 -

Coordination entre les fonds européens la BEI et le FEI

398


Partie 10: Plan de communication
(format pdf, 131 ko)

10.1 -

Objectifs et groupes cibles

402

10.2 -

Stratégie et contenu des actions d'information et de publicité à mettre en oeuvre

402

10.3 -

Actions ponctuelles de grande envergure

406

10.4 -

Calendrier de mise en oeuvre

406

10.5 -

Budget indicatif

406

10.6 -

Service administratif et organisme chargés de la mise en oeuvre des actions d'information
et de publicité

406

10.7 -

Suivi du plan de communication

406

10.8 -

Modalités d'évaluation des actions d'information et de publicité au regard de la transparence,
de la notoriété des Programmes opérationnels et du rôle joué par la Commission européenne

407

Partie 11: Evaluation ex-ante et évaluation environnementale (format pdf, 45 ko)

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